Library 'Pierre de Ronsard' : Droit / Justice
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Droit Privé (Des contrats et obligations - Successions, donations et legs - Comment on défend ses droits - Droit commercial) et Economie Politique (La production - La circulation - La répartition - La consommation et la prévoyance). Enseignement Primaire Supérieur - Instruction Civique - Droit Usuel - Economie Politique. Troisième année.
Paris, Librairie Félix Juven, 1911. pt in-8, relié, pleine toile verte éditeur, page 81 à 241 et 194 pages, bon état.
Boeknummer: HAY11789
€ 18.00
Catalogus: Droit / Justice
Des Droits de l'Époux Survivant sur la Succession de son Conjoint. Commentaire théorique et pratique de la loi du 9 mars 1891 suivi des Instructions de l'Administration de l'Enregistrement et de 30 formules.
Paris, Administration du Journal du Notariat, 1897. in-8, broché, couverture rempliée, 114 pages, couverture calligraphiée des titres à l'encre brune, ainsi que décorée d'encadrements géométriques. "Un tampon et une fine signature à l'encre en page de faux-titre, avec aussi de fines annotations également à l'encre en marge d'une page ; couverture brunie, avec petites traces diverses, on dira dans ""l'âme"" de l'ouvrage, sinon bon état intérieur et de l'ensemble."
Boeknummer: HAY27912
€ 25.00
Catalogus: Droit / Justice
"Code annoté des juges de paix. 1ère partie : code de l'audience ; 2ème partie : code du cabinet."
Paris, Marchal et Billard, Editeurs, 1895. in-8, relié, demi-basane, 756 pages, dos lisse orné de filets et titres, dorés. Cuir frotté, sinon bon état.
Boeknummer: HAY00007
€ 40.00
Catalogus: Droit / Justice
Droit constitutionnel contemporain. En 2 volumes : Théorie générale - Les régimes étrangers / Le régime politique français. Troisième édition.
Paris, Armand Colin, 2003. 2 volumes in-8, brochés, 390 et 439 pages, plats très légèrement défraîchis et frottés, sinon bon état.
Boeknummer: HAY33499
€ 28.00
Catalogus: Droit / Justice
Droit constitutionnel et science politique. 15e édition.
Paris, Editions Montchrestien, E.J.A., 1998 - Collection U.. in-8, broché, bristol éditeur, 639 pages, coins un peu cornés, sinon très bon état.
Boeknummer: HAY12325
€ 15.00
Catalogus: Droit / Justice
Les Transformations du Droit Civil.
Paris, Librairie Armand Colin, 1912. in-12, relié, pleine-toile bleue, XV et 294 pages, dos lisse, avec filets et titres, dorés. "Couverture un peu frottée, avec quelques faibles traces et 2 petits coups en pied du premier plat ; une mention en latin, finement écrite sur 4 lignes en tête de la page de faux-titre, ainsi qu'une autre en français en page de garde ; quelques soulignements épars, au stylo et quelques tampons en début d'ouvrage, sinon, bonne reliure et intérieur frais."
Boeknummer: HAY33434
€ 24.00
Catalogus: Droit / Justice
L'Avoué dans la Vie Moderne. Préface de Monsieur Le Premier Président Marcel Rousselet.
Lyon, M. Audin, Imprimeur - Editeur, 1957. in-8, broché, 45 pages, très bon état.
Boeknummer: HAY15909
€ 9.00
Catalogus: Droit / Justice
Code Pratique Annoté de l'Administration Municipale.
Paris, Publications Administratives, 1958. pt in-8, broché, sous pochette en skyvertex bleu, XXII et 268 pages, quelques soulignements au stylo-bic, sur 2 pages seulement, sinon bon état.
Boeknummer: HAY07878
€ 16.00
Catalogus: Droit / Justice
Guide pratique de vos Droits, Litiges et Recours. Actes - Contrats - Formalités - Contentieux et Procédure entre particuliers et face à l'administration. Première édition.
Paris, Le Particulier, 1981 - Le Particulier - Guides Pratiques. Collection dirigée par Jean-Pierre Bechtold.. fort in-8 carré, relié, pleine toile bleue éditeur, 704 pages, imprimées sur 2 colonnes, "avec des photos, dessins et tableaux hors-texte ; couverture ornée de photos en couleurs." Très bon état.
Boeknummer: HAY22621
€ 12.00
Catalogus: Droit / Justice
Le Bulletin Législatif Dalloz. Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, etc…Travaux Législatifs, Réponses des Ministres. Paraissant deux fois par mois. Année 1937.
Paris, Librairie Dalloz, 1937. fort in-8, relié, demi-toile bordeaux, 1111 pages, très bon état.
Boeknummer: HAY11814
€ 25.00
Catalogus: Droit / Justice
Le Bulletin Législatif Dalloz. Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, etc... Paraissant deux fois par mois. Année 1938.
Paris, Librairie Dalloz, 1938. fort in-8, relié, demi-toile bordeaux, 1153 pages, très bon état.
Boeknummer: HAY11815
€ 25.00
Catalogus: Droit / Justice
Code Rural - Code Forestier. Dix-huitième édition.
Paris, Dalloz, 1991. fort in-12, relié, plein simili rouge éditeur, 1938 pages, excellent état.
Boeknummer: HAY28601
€ 15.00
Catalogus: Droit / Justice
Code de Procédure Pénale - Code de Justice Militaire. Vingtième édition.
Paris, Jurisprudence Générale Dalloz, 1978-79. format : 15/10,5 cm., broché, couverture souple éditeur, 823 pages, "fins plis de lecture sur le premier plat ; une signature et une date en page de titres, sinon très bon état."
Boeknummer: HAY32153
€ 18.00
Catalogus: Droit / Justice
Code Rural - Code Forestier.
Paris, Jurisprudence Générale Dalloz, 1978. fort in-12, broché, couverture rouge éditeur, 6, 1265 et 29 pages, aux coins arrondis, fin pli vertical au centre du premier plat, sinon très bon état.
Boeknummer: HAY37690
€ 15.00
Catalogus: Droit / Justice
Codes de la Santé Publique de la Famille et de l'Aide Sociale. Troisième édition.
Paris, Jurisprudence Générale Dalloz, 1979. format : 15/10,5 cm., broché, couverture souple éditeur, 1400 pages, "fins plis de lecture sur le premier plat ; une signature et une date en page de titres, sinon très bon état."
Boeknummer: HAY32152
€ 18.00
Catalogus: Droit / Justice
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