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Title: Nouveau Code forestier ou Manuel des Conservateurs, Inspecteurs et Sous-Inspecteurs forestiers, contenant Le Recueil des Lois et des Actes du Gouvernement depuis l'an IX jusqu'à ce jour, relatifs à la nouvelle administration forestière et à ses attributions, terminé par L'Ordonnance des Eaux et Forêts [reliée à la suite :] Ordonnance du Roy [Roi] ou Nouveau Règlement général pour les Eaux et Forests [sic] de son Royaume.
Description: A Paris, chez Rondonneau, an XIV / 1805 - A Paris, chez Prault, 1791. Deux ouvrages reliés en un vol. au format in-8 (203 x 132 mm) de iv - 104 pp. ; 118 pp. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée fauve, filet à froid encadrant les plats, dos lisse orné de doubles filets dorés, roulettes dorés, fleurons stylisés circulaires dorés, pièce de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, palette dorée en tête, entrelacs de chiffres dorés en queue, filet en pointillés et petits fleurons dorés sur les coupes, tranches mouchetées. Réunion - en édition originale pour chacun - de deux textes rares consacrés à la réglementation des forêts. Le second renferme la célèbre Ordonnance de 1669 ; laquelle se proposait de réglementer les droits d'usage forestiers, de réformer les abus auxquels ils donnaient lieu, de régler, en outre, la fréquence et l'importance des coupes tout en se préoccupant de la chasse et de la pêche, avec pour but de réprimer les abus et à de réglementer les usages. L'ordonnance générale de 1669 interdit ainsi toute nouvelle concessionde droits d'usage, supprima, sauf quelques exceptions, les droits au bois de chauffage, de réparation et de construction, et reconnut seulement les droits de paissance en forêt aux seuls usagers mentionnés aux états dressés par le Conseil du roi. Thiébaud, Bibliographie des livres français sur la chasse, 704 (pour le second ouvrage). Coiffe de tête accidentée. Légères abrasions affectant le premier plat. Petite cerne affectant la marge de quelques feuillets. Du reste, belle condition. Rare.

Keywords: [DROIT ECONOMIE FORESTIERE SYLVICULTURE EAUX et FORETS CHASSE Ordonnance 1669]