Oeuvres complettes de M. Furgole. Tome 1-4. Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté, suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, & maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, & la jurisprudence des arrêts -- Tome 5. Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel -- Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 1731, avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, & les arrêts des Parlemens. 1re part. -- Tome 6. Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse, pour servir de supplément aux observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. 2de. part. -- Tome 7. Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747 -- Tome 8. Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière, suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts.

Author: Furgole, Jean Baptiste.
Title: Oeuvres complettes de M. Furgole. Tome 1-4. Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté, suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, & maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, & la jurisprudence des arrêts -- Tome 5. Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel -- Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 1731, avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, & les arrêts des Parlemens. 1re part. -- Tome 6. Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse, pour servir de supplément aux observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. 2de. part. -- Tome 7. Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747 -- Tome 8. Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière, suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts.
Description: Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. A Paris : Chez Celot, imprimeur-libraire, rue Dauphine, 1775-1776. 8 Volumes. Contemp. mottled calf bindings. xxiv,649,[1]; [6],ii,534, [4],viii,526,[2]; [4],493,[3]; xxxij,451,[1] pp. 8vo. 19,5x12 cm. French text. Gilt spine with red letterpieces. Some wear of edges. Uniform set. Mailorder only - Alleen verzending mogelijk. Book condition : very good. - Jean-Baptiste Furgole (1690-1761), avocat au Parlement de Toulouse, résolut d'une manière supérieure des questions de jurisprudence soumises à cette cour par le chancelier d'Aguesseau, et fut nommé capitoul par le roi Louis XV.

Keywords: RECHT RECHT,

Price: EUR 450.00 = appr. US$ 489.08 Seller: Kloof Booksellers & Scientia Verlag
- Book number: %23275539