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( FACTUM / BEZIERS / BASILIQUE SAINT APHRODISE ) - Mémoire en Réponse, Pour le Syndic du Chapitre de Saint Aphrodite de Beziers, Intimé & incidemment Appellant. Contre Me. Besombes, Chanoine & Aumônier de la même Eglise, Appellant. Monsieur de Vic de Clermont, Rapporteur ; Me. Poitevin, Avocat ; Boucar, Procureur.

A Toulouse, De l'Imprimerie de Joseph Dalles, 1781. in-4 : 44 pp. ; bandeau gravé. débroché. Le factum commence ainsi : "Me. Besombes a fait juger par un arrêt de la cour, que l'aumônerie de chapitre de Saint Aphrodise est un bénéfice, dont l'union à la succenterie avait été mal faite. L'arrêt qui l'a maintenu au plein possessoire de ce bénéfice n'a pas été rendu contradictoirement avec nous ; nous n'y avons jamais acquiésé ; nous pouvons donc, si l'intérêt de notre défense l'exige, y former opposition.. ".
EUR 40.00 [Appr.: US$ 43.04 | £UK 34.5 | JP¥ 6587] Book number 1759


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