[BONAPARTE (Napoléon)]. - Bulletin des Lois n°9 : Décret Impérial contenant nomination de grands Officiers de l'Empire - Décret Impérial sur la prestation de serment et le couronnement de l'Empereur - Extrait du Décret Impérial concernant le costume des Ministres et celui des membres des Cours de justice - Décret Impérial sur la décoration des membres de la Légion d'Honneur.

A Paris, de l'Imprimerie Impériale, [1804]. Un document au format in-8 (222 x 148 mm) de [8] pp. Edition originale. Document d'importance quant à l'instauration de l'Empire en France, le premier relatif à la nomination de Bruix, La Touche-Tréville, Songis, Marescot, Gouvain-Saint-Cyr, Beauharnais, Regnaud de Saint-Jean-d'AngelyBaraguay-d'Hilliers et Junot au titre de Grands Officiers de l'Empire. A la suite de cette disposition, on trouve d'intéressants décrets visant à signifier la date du couronnement de l'Empereur et le déroulement de la cérémonie, un texte régissant le costume des ministres ainsi qu'un texte de loi décrivant la Légion d'honneur''. Petite marque brune angulaire. Rares rousseurs. Du reste, très belle condition.

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